Marc-André Renold

Livres

Co-auteur du Commentaire LTBC : Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC)

Les conflits de lois en droit antitrust – Contribution à l’étude de l’application internationale du droit économique

 

Articles scientifiques

Le droit de l’art et des biens culturels en Suisse: questions choisie

New Developments in the Restitution of Cultural Property: Alternative means of Dispute Resolution

Entrée en vigueur du premier accord bilatéral sur l’importation et le retour de biens culturels

An Important Swiss Decision Relating to the International Transfer of Cultural Goods: The Swiss Supreme Court’s Decision on the Giant Mogul Gold Coins

Raubkunst und die Schweiz

Une importante décision suisse en matière de transfert international de biens culturels : l’arrêt du Tribunal fédéral sur les pièces d’or anciennes du 8 avril 2005

Compte-rendu de M. Weber, Unveräusserliches Kulturgut im nationalen und internationalen Rechtsverkehr

Dégradation et restauration des œuvres d’art exposées sur le domaine public : questions de droit d’auteur

Interaction entre l’intégration régionale et l’harmonisation mondiale : quelques réflexions à propos des biens culturels

Compte-rendu de A. Raschèr, Kulturgütertransfer und Globalisierung

Faut-il adopter le droit de suite des artistes ? Quelques réflexions de lege ferenda en droit d’auteur suisse

Internet et le droit d’auteur

La Suisse s’apprête à réglementer le commerce international des biens culturels

A Landmark Decision in Art Law by the European Court of Human Rights : Beyeler v. Italy

Compte rendu de G. Carducci, La restitution internationale des biens culturels et des objets d’art

Les principales règles de la Convention d’Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

Echange de biens culturels : la place et le rôle de la Suisse

Arbitrage international et droit antitrust : l’arrêt Mitsubishi v. Soler de la Cour suprême des États-Unis

 

Ouvrages collectifs

Kultur Kunst Recht : Schweizerisches und internationales Recht

 

Actes de conférence

Resolving disputes in cultural property

L’entraide judiciaire en matière pénale 

“L’expertise et l’authentification des œuvres d’art”

Criminalité, blanchiment et nouvelles réglementations en matière de transfert de biens culturels

La revendication des oeuvres d’art spoliées/ Claims for the Restitution of Looted Art

La Convention d’Unidroit du 24 juin 1995 sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

Droit de l’art : Genève innove (la loi genevoise sur la dation d’œuvres d’art en paiement d’impôts)

La restauration des objets d’art: aspects juridiques et éthiques/ The Restoration of Works of Art: Legal and Ethical Aspects

La réglementation suisse de l’importation et de l’exportation des biens culturels

Les objets d’art dans l’Union européenne/ Works of Art in the European Union

La libre circulation des collections d’objets d’art / The Free Circulation of Art Collections

L’expertise dans la vente d’objets d’art: aspects juridiques et pratiques

 

Chapitres de livres

Inaliénabilité des biens culturels et territorialité : l’approche du droit international privé

The International Scope of Application of the Swiss Rules on the Due Diligence of Dealers in Cultural Property

Rapport national (Suisse) et synthèse comparative

The Consequences for Switzerland of International and European Regulations Affecting the Free Circulation of Works of Art

Rapport de droit suisse sur Les conditions de vente aux enchères

 

Chapitres d’actes

Art as Collateral : Sicherheiten und andere Garantien im Kunstmarkt

La Convention de l’UNESCO de 1970 et sa mise en application: données de base

Les litiges en matière de restitution de biens culturels – Exemples récents de résolutions alternative

Réflexions introductives

Arbitration and Mediation as Alternative Resolution Mechanisms in Disputes Relating to the Restitution of Cultural Property

Stolen Art: The Ubiquitous Question of Good Faith

Avant-propos

Le droit de suite des artistes en Suisse

La revendication des oeuvres d’art spoliées/ Claims for the Restitution of Looted Art

“Stolen Art: The Ubiquitous Question of Good Faith”

Rôle et contenu d’une nouvelle réglementation suisse en matière de circulation des biens culturels

Arbitrage international, ordre public et reconnaissance en Suisse de sentences arbitrales étrangères

 

Autre

L’entraide judiciaire internationale dans le domaine des biens culturels

La dation d’œuvres d’art en paiement d’impôts

Le renouveau des restitutions de biens culturels: les modes alternatifs de règlement des litiges

Protection de la propriété culturelle et circulation des biens culturels

Criminalité, blanchiment et nouvelles réglementations en matière de transfert de biens culturels

Raubkunst und die Schweiz

L’art d’appliquer la loi sur la protection des biens culturels

Le marché de l’art ne risque pas l’assèchement