Marc-André Renold
Livres
Co-auteur du Commentaire LTBC : Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC)
Articles scientifiques
Le droit de l’art et des biens culturels en Suisse: questions choisie
New Developments in the Restitution of Cultural Property: Alternative means of Dispute Resolution
Entrée en vigueur du premier accord bilatéral sur l’importation et le retour de biens culturels
Compte-rendu de A. Raschèr, Kulturgütertransfer und Globalisierung
La Suisse s’apprête à réglementer le commerce international des biens culturels
A Landmark Decision in Art Law by the European Court of Human Rights : Beyeler v. Italy
Compte rendu de G. Carducci, La restitution internationale des biens culturels et des objets d’art
Echange de biens culturels : la place et le rôle de la Suisse
Ouvrages collectifs
Kultur Kunst Recht : Schweizerisches und internationales Recht
Actes de conférence
Resolving disputes in cultural property
L’entraide judiciaire en matière pénale
“L’expertise et l’authentification des œuvres d’art”
Criminalité, blanchiment et nouvelles réglementations en matière de transfert de biens culturels
La revendication des oeuvres d’art spoliées/ Claims for the Restitution of Looted Art
La Convention d’Unidroit du 24 juin 1995 sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
Droit de l’art : Genève innove (la loi genevoise sur la dation d’œuvres d’art en paiement d’impôts)
La réglementation suisse de l’importation et de l’exportation des biens culturels
Les objets d’art dans l’Union européenne/ Works of Art in the European Union
La libre circulation des collections d’objets d’art / The Free Circulation of Art Collections
L’expertise dans la vente d’objets d’art: aspects juridiques et pratiques
Chapitres de livres
Inaliénabilité des biens culturels et territorialité : l’approche du droit international privé
Rapport national (Suisse) et synthèse comparative
Rapport de droit suisse sur Les conditions de vente aux enchères
Chapitres d’actes
Art as Collateral : Sicherheiten und andere Garantien im Kunstmarkt
La Convention de l’UNESCO de 1970 et sa mise en application: données de base
Stolen Art: The Ubiquitous Question of Good Faith
Le droit de suite des artistes en Suisse
La revendication des oeuvres d’art spoliées/ Claims for the Restitution of Looted Art
“Stolen Art: The Ubiquitous Question of Good Faith”
Rôle et contenu d’une nouvelle réglementation suisse en matière de circulation des biens culturels
Arbitrage international, ordre public et reconnaissance en Suisse de sentences arbitrales étrangères
Autre
L’entraide judiciaire internationale dans le domaine des biens culturels
La dation d’œuvres d’art en paiement d’impôts
Le renouveau des restitutions de biens culturels: les modes alternatifs de règlement des litiges
Protection de la propriété culturelle et circulation des biens culturels
Criminalité, blanchiment et nouvelles réglementations en matière de transfert de biens culturels
L’art d’appliquer la loi sur la protection des biens culturels
Le marché de l’art ne risque pas l’assèchement